Qu'est-ce que c'est?

Le Dépôt Légal est le système de conservation documentaire plus ambitieux qu'existe et il aspire à réunir tout ce que se publie dans chaque pays.

Il se soutient dans l'obligation par part d'éditoriaux, responsables d'autoedición et productrices de déposer pour un ou plus centres de conservation exemplaires de ses publications.

Il est la garantie de que ce que tu publies il aujourd'hui se puisse consulter toujours. Il donne pareil qu'il soit un livre, un film, une revue, un journal, un jeu vidéo, un panneau, une carte ou un marcapáginas; ta création d'aujourd'hui est le patrimoine du matin.

Ton oeuvre est part de notre histoire et avec le Dépôt Légal tu la fais memorable.

Les citoyens peuvent diriger toujours ses doutes et des consultations sur le Dépôt Légal au courrier électronique depositolegal@bne.es. nous Leur répondrons avec la majeure précision et premura possible.

Histoire

En Espagne le antécédent du Dépôt Légal se remonte à 1616 pour la Bibliothèque de l'Escorial et à 1716 pour la Réelle Librairie Publique de Felipe V à Madrid, aujourd'hui Bibliothèque Nationale de l'Espagne. Avec Felipe V et la Réelle Librairie Publique, le ramassé par ce système restait ouvert à la consultation de professeurs et chercheurs.

La complète organisation du Dépôt Légal pour l'Espagne s'a réalisé moyennant le Règlement du Service de Dépôt Légal approuvé par Arrêté de 23 décembre de 1957 (PDF) (BOE n. 17, De 20.1.58). Cette norme établit le système du nombre de Dépôt Légal et de gestion par des bureaux de Dépôt Légal, deux piliers fondamentaux qu'ils aujourd'hui suivent en vigueur.

Fonctionnement 

Le 30 juillet 2011 s'a publié en le B.Ou.Et. La Loi 23/2011, de Dépôt Légal.

Les éditoriaux doivent traiter avec les bureaux de Dépôt Légal situées dans la province dans laquelle aient son siège social. Aux personnes que s'autoediten leur correspond aussi le bureau situé dans la province dans laquelle ils aient son siège social, qu'il a l'habitude d'être la même dans laquelle ils sont empadronados. Les bureaux dépennent des Communautés Autonomes.

Il est dans ces bureaux où les éditoriaux et personnes que s'autoediten doivent solliciter les nombres de Dépôt Légal; ce pas est préalable à la publication de ses oeuvres. Dans les bureaux ont aussi que faire livraison des exemplaires qu'il établisse la législation.

Les nombres de Dépôt Légal doivent de figurer dans un lieu visible dedans des publications. La sollicitude de ces nombres est obligatoire et gratuite.

Quelles œuvres sont soumises au Dépôt Légal?

Ils sont objet de Dépôt Légal, toutes les oeuvres bibliographiques, sonores, visuels, audiovisuels et digitaux, produites ou éditées en Espagne, par n'importe quelle procédure de production, édition ou diffusion et distribuées à n'importe quel support, tangible ou intangible.

Le 10 juillet 2015 le Conseil de Ministres a approuvé le Décret Royal qu'il règle le Dépôt Légal des publications en ligne. Ce réel arrêté développe la Loi 23/2011, de 29 juillet, de Dépôt Légal, dans celle qui ils s'envisagent par première fois objet de Dépôt Légal les sites web et les publications en ligne.

Les publications nées digitales que ne vont pas être distribuées en format physique ne portent pas nombre de Dépôt Légal. L'éditeur ou producteur de sites web et autres publications en ligne d'accès restreint sera obligé à faciliter la recolección des mêmes.

La Loi 8/2022, de 4 mai, par celle qui se modifie la Loi 23/2011, de 29 juillet, de Dépôt Légal il actualise et optimiza l'antérieure normative pour la faire plus appropriée et effective dans le plateau dynamique et changeant de la création culturelle et éditorial actuel.

La principale nouveauté de cette loi est l'inclusion des archives digitales préalables à l'impression des livres, brochures et publications sériées. Cette avance permettra approfondir dans les tâches de conservation du Dépôt Légal au garantir la préservation des maquetaciones. Également, il supposera un épargne dans le coût de futures digitalizaciones.

Un autre but prioritaire qui se cherche est faciliter un outil dans la poursuite des usages illicites de ces archives en internet moyennant l'application d'une empreinte digitale en collaboration CEDRO aux publications de tous ces éditoriaux que le sollicitent.

La plate-forme pour la ramassée des archives digitales préalables à l'impression est https://je dépose.dl-Et.Il est/

Sur la forme de se faire un compte et le je manie de la même, s'est préparé ce Tutorial .

Une autre nouveauté soulignée est l'inclusion des jeux vidéos en la tipología de créations culturelles. Avant compris dedans des documents audiovisuels, auront maintenant son propre alinéa pour réussir le dépôt de l'édition complète de cette tipología documentaire.

Également, ils se comprennent les publications d'impression sous demande destinés à une communication publique et qu'ils aillent au-delà du milieu familier. Il s'agit de de les oeuvres qu'ils s'impriment pour répondre à demandés concrets. D'elles se réclament deux exemplaires pour la BNE. La livraison des archives digitales n'est pas une obligation dans ces cas.

La Loi reconnaît et il fortifie le papier de la BNE comme coordinatrice et conseillère entre les centres et des dépôts régionaux, ainsi que son devoir de suivi de l'accomplissement de la réglementation sur Dépôt Légal.